DROI116FC - Droit douanier et commerce international : Introduction au commerce international et à la réglementation douanière

Panorama général du commerce international et des réglementations douanières.

DCMR010FC - Droit douanier et commerce international : Les acteurs et institutions du commerce international (OMC, OMD, UE, etc.)

Présentation des grandes institutions du commerce international.

DDOU003FC - Droit douanier et commerce international : Régimes douaniers : importation, exportation, transit

Étude des régimes douaniers applicables aux marchandises.

DROI117FC - Droit douanier et commerce international : Classement tarifaire et origine des marchandises

Identification tarifaire des marchandises.

DROI118FC - Droit douanier et commerce international : Valeur en douane et calcul des droits et taxes

Détermination de la valeur en douane.

DROI119FC - Droit douanier et commerce international : Documents douaniers : DAU, certificats, factures

Présentation des documents requis pour les opérations douanières.

DROI120FC - Droit douanier et commerce international : Contrôles douaniers, contentieux et sanctions

Dispositifs de contrôle et sanctions douanières.

DROI121FC - Droit douanier et commerce international : Mesures de facilitation : guichet unique, procédure simplifiée

Outils de simplification des procédures douanières.

DROI122FC - Droit douanier et commerce international : Études de cas pratiques : simulations d’opérations douanières

Application pratique des procédures douanières.

DROI123FC - Droit douanier et commerce international : Évaluation finale

Évaluation des compétences acquises.