Droit des sociétés
Règles et pratiques du droit des sociétés.
Grade
Certificat
Durée
,
Crédits
30
Faculté
Formations Certifiantes
Mode
Présentiel
Programme sur la création, gestion et dissolution des sociétés, ainsi que la fiscalité et la gouvernance.
- Public Cible :
- ,
- Objectifs Pédagogiques :
- Permettre aux professionnels de maîtriser le droit des sociétés.
- Compétences Visées :
- Constitution de sociétés, gestion juridique, fiscalité.
- Spécialisations :
- Droit des affaires, Gouvernance


Informations Rapides
Liste des cours
DSOC011FC - Droit des sociétés : Introduction au droit des sociétés et formes juridiques
Introduction aux formes juridiques des sociétés et principes généraux.
DSOC012FC - Droit des sociétés : Création d’une société : statuts, capital, immatriculation
Étapes clés de la création d’une société.
DROI110FC - Droit des sociétés : Fonctionnement des organes sociaux : assemblées, dirigeants
Organisation et fonctionnement des organes sociaux.
DSOC013FC - Droit des sociétés : Responsabilité des dirigeants sociaux
Régime de responsabilité des dirigeants.
DROI112FC - Droit des sociétés : Cessions de parts sociales et d’actions
Transmission des titres sociaux.
DROI113FC - Droit des sociétés : Fusions, scissions et transformations de sociétés
Restructuration d’entreprise : fusions, scissions, transformations.
DROI114FC - Droit des sociétés : Dissolution et liquidation
Procédures de dissolution et liquidation.
DPAR004FC - Droit des sociétés : Études de cas : analyse de statuts et assemblées
Analyse de documents juridiques réels.
DROI115FC - Droit des sociétés : Évaluation finale
Évaluation finale des acquis.
Conditions d'Admission
Débouchés et poursuite des études
Débouchés Professionnels :
Informations Pratiques
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- Calendrier Académique
- ,
- Évaluation
- Devoirs - Etude de cas
- Mode de Formation
- Présentiel
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