DROI-OBLI-04M1 - Droit des obligations approfondi

Approfondissez le régime des obligations et apprenez à résoudre des litiges complexes en mobilisant le droit sénégalais. Du diagnostic juridique à la rédaction d’une argumentation, entraînez-vous sur des situations civiles et commerciales concrètes.

DROI-CONT-06M1 - Droit des contrats approfondi

Maîtrisez l’analyse des contrats au-delà des principes généraux, à partir du droit sénégalais des obligations et des règles OHADA pertinentes. Le cours développe une pratique juridique rigoureuse, de la négociation à la résolution des litiges.

DROI-RESP-01M1 - Droit de la responsabilité civile approfondi

Approfondissez les mécanismes de la responsabilité civile et maîtrisez leur mise en œuvre dans des situations contentieuses complexes. À partir du COCC sénégalais, vous apprendrez à qualifier les faits, établir le préjudice et construire une argumentation juridique étayée.

DROI-BIEN-03M1 - Droit des biens approfondi

Maîtrisez les régimes des biens et du foncier à un niveau avancé, en articulant droit civil, législation sénégalaise et droit OHADA. Le cours vous prépare à analyser des situations patrimoniales et foncières complexes et à proposer des solutions juridiquement argumentées.

DROI-COMM-02M1 - Droit commercial approfondi

Maîtrisez les mécanismes avancés du droit commercial applicables aux entreprises dans l’espace OHADA. Analysez des situations concrètes et élaborez des solutions juridiques adaptées au contexte sénégalais et ouest-africain.

DROI-AFFA-08M1 - Droit des sociétés approfondi

Maîtrisez le droit des sociétés de l’OHADA au-delà des règles de base : choisissez une forme sociale, sécurisez sa gouvernance et traitez ses opérations complexes. Un cours centré sur les textes, la jurisprudence et les situations d’affaires rencontrées au Sénégal et dans l’espace UEMOA.

DROI-SURT-02M1 - Droit des sûretés

Maîtrisez les sûretés personnelles et réelles qui sécurisent le crédit dans l’espace OHADA. Apprenez à choisir, rédiger et mettre en œuvre une garantie adaptée à une opération juridique ou bancaire.

DROI-BANQ-01M1 - Droit bancaire et des opérations de crédit

Maîtrisez le cadre juridique des banques, des moyens de paiement et du crédit dans l’espace UMOA et OHADA. Apprenez à analyser une opération, sécuriser ses garanties et prévenir les risques de contentieux.

DROI-DIPV-02M1 - Droit international privé

Maîtrisez les règles qui déterminent le juge compétent et le droit applicable lorsqu’une situation privée dépasse les frontières. À partir de cas sénégalais et ouest-africains, apprenez à résoudre les conflits de juridictions et de lois.

DROI-COMP-01M1 - Droit comparé

Comparez les traditions juridiques et leurs méthodes pour mieux comprendre les règles, les institutions et les décisions de justice. Le cours met en perspective le droit sénégalais, les systèmes de common law et le droit uniforme OHADA.

DROI-JURI-02M1 - Institutions juridictionnelles et droit processuel

Comprenez l’organisation des juridictions sénégalaises et maîtrisez les principes qui structurent le procès. À partir de textes et de cas pratiques, apprenez à déterminer la juridiction compétente et à analyser les garanties procédurales.

DROI-RECH-03M1 - Méthodologie de la recherche et du mémoire

Apprenez à transformer une question juridique en projet de recherche rigoureux, documenté et réalisable. Du choix du sujet à la rédaction du mémoire, vous mobiliserez les méthodes adaptées au droit sénégalais et aux espaces juridiques ouest-africains.

DROI-FISC-05M2 - Droit fiscal des affaires

Maîtrisez les principaux impôts qui encadrent la vie des entreprises au Sénégal. Apprenez à sécuriser les choix fiscaux, les déclarations et les opérations courantes à partir de cas pratiques.

DROI-AFFA-10M2 - Droit des entreprises en difficulté

Maîtrisez les mécanismes OHADA de prévention et de traitement des difficultés des entreprises. Apprenez à qualifier une situation, choisir une procédure et défendre les intérêts des créanciers, des salariés et de l’entreprise.

DROI-CONT-08M2 - Contrats d’affaires

Maîtrisez la négociation, la rédaction et l’analyse des contrats d’affaires dans leur environnement sénégalais et OHADA. Des études de cas et ateliers de rédaction vous préparent à sécuriser des opérations commerciales concrètes.

DROI-CONC-01M2 - Droit de la concurrence et de la distribution

Maîtrisez les règles qui encadrent la concurrence et les réseaux de distribution dans l’espace UEMOA et au Sénégal. Apprenez à qualifier les pratiques commerciales et à sécuriser les contrats de distribution.

DROI-COMI-04M2 - Droit du commerce international

Maîtrisez les règles qui encadrent les échanges commerciaux transfrontaliers, de la négociation du contrat à la résolution des litiges. Le cours mobilise les cadres OHADA, africains et multilatéraux à partir de situations concrètes liées aux échanges du Sénégal.

DROI-COMI-03M2 - Arbitrage commercial international

Maîtrisez les règles et les stratégies de l’arbitrage commercial international, de la rédaction de la clause à l’exécution de la sentence. Le cours met l’accent sur le droit OHADA, la CCJA et les litiges transfrontaliers en Afrique de l’Ouest.

DROI-MARI-01M2 - Droit maritime général

Maîtrisez les règles qui encadrent la navigation, les navires et les activités maritimes, du droit international aux enjeux du port de Dakar. Apprenez à résoudre des cas pratiques de droit maritime dans le contexte sénégalais et ouest-africain.

DROI-TRAP-01M2 - Droit des transports

Maîtrisez les règles qui encadrent le transport de personnes et de marchandises, de la formation du contrat à la résolution des litiges. Le cours articule droit sénégalais, instruments internationaux et intégration régionale pour traiter des situations concrètes du secteur ouest-africain.

DROI-ASSU-01M2 - Droit des assurances

Maîtrisez le régime juridique des assurances dans l’espace CIMA et apprenez à résoudre les principales difficultés liées aux contrats, aux sinistres et à leur règlement. Un cours ancré dans les pratiques du marché sénégalais et ouest-africain.

DROI-DIPV-03M2 - Droit international privé des affaires

Maîtrisez les règles qui déterminent le juge compétent et le droit applicable aux opérations commerciales internationales. À partir de situations impliquant des acteurs sénégalais et ouest-africains, apprenez à sécuriser contrats, sociétés et règlements des différends.

DROI-PROC-04M2 - Procédure civile approfondie

Maîtrisez le raisonnement procédural et les actes qui structurent un procès civil, du choix du juge aux voies de recours. Le cours mobilise le droit sénégalais et les règles OHADA applicables au recouvrement et à l’exécution.

DROI-PINT-01M2 - Droit de la propriété intellectuelle

Maîtrisez les règles qui protègent les œuvres, les innovations et les signes distinctifs au Sénégal et dans l’espace OAPI. Apprenez à analyser un dossier, conseiller un titulaire de droits et anticiper les risques de contrefaçon.

DROI-MARI-02M3 - Droit des espaces maritimes et droit de la mer

Maîtrisez le régime juridique des espaces maritimes et les règles qui encadrent leur usage, leur délimitation et leur protection. Un cours avancé ancré dans les enjeux sénégalais et ouest-africains : pêche, navigation, hydrocarbures offshore et coopération régionale.

DROI-PECH-01M3 - Droit des pêches maritimes

Maîtrisez le cadre juridique des pêches maritimes, de l’accès aux ressources à la lutte contre la pêche illicite. Analysez les règles internationales et sénégalaises à partir de dossiers concrets du secteur maritime ouest-africain.

DROI-MARI-04M3 - Statut juridique du navire et des gens de mer

Maîtrisez le statut juridique du navire, de son pavillon et des gens de mer à la lumière du droit sénégalais et des conventions internationales. Appliquez ces règles à des situations concrètes de propriété, d’exploitation, d’emploi maritime et de responsabilité.

DROI-MARI-03M3 - Contrats d'affrètement et d'exploitation du navire

Maîtrisez les contrats qui organisent l’affrètement, la gestion et l’exploitation commerciale des navires. À partir de clauses types et de cas maritimes ouest-africains, apprenez à sécuriser les opérations et à prévenir les litiges.

DROI-MARI-05M3 - Droit du transport maritime de marchandises

Maîtrisez les règles qui encadrent le transport maritime de marchandises, du contrat à la résolution des litiges. À partir du droit sénégalais et des instruments internationaux, apprenez à sécuriser les opérations et à traiter les réclamations maritimes.

DROI-MARI-06M3 - Ventes internationales et contrats du commerce maritime

Maîtrisez la négociation et la sécurisation juridique des ventes internationales acheminées par mer, du contrat de vente à la livraison de la cargaison. Analysez les risques, les documents et les recours à la lumière des règles du commerce international et du droit maritime.

DROI-PORT-01M3 - Droit portuaire et opérations portuaires

Maîtrisez le cadre juridique des ports et traduisez-le en décisions opérationnelles, de l’escale à la manutention des marchandises. Le cours mobilise des cas du Port de Dakar et des ports ouest-africains pour préparer à la gestion des risques, des contrats et des litiges portuaires.

DROI-LOGQ-01M3 - Logistique portuaire et transport multimodal

Maîtrisez l’organisation des chaînes portuaires et multimodales, ainsi que les responsabilités juridiques qui les structurent. À partir de cas sénégalais et ouest-africains, apprenez à sécuriser les opérations, les contrats et la circulation des marchandises.

DROI-DOUA-01M3 - Droit douanier, import-export et régimes tarifaires

Maîtrisez les règles douanières qui encadrent les flux maritimes, de la classification tarifaire au dédouanement des marchandises. Appliquez les régimes de l’espace UEMOA-CEDEAO au contexte portuaire et commercial sénégalais.

DROI-PTRO-01M3 - Droit pétrolier et gazier

Maîtrisez le cadre juridique des projets pétroliers et gaziers offshore, de l’octroi des titres à la fermeture des installations. Le cours articule droit sénégalais, droit maritime et pratiques contractuelles de l’industrie.

DROI-ASSU-02M3 - Assurances maritimes

Maîtrisez le droit des assurances maritimes, de la souscription au règlement du sinistre. Analysez les garanties, les avaries et les recours à partir de cas inspirés des échanges maritimes au Sénégal et en Afrique de l’Ouest.

DROI-MARI-07M3 - Événements de mer et responsabilités maritimes

Collision, échouement, pollution, avarie commune : analysez les événements de mer et déterminez qui répond de leurs conséquences. Ce cours de droit maritime approfondit les responsabilités, les recours et les stratégies de règlement des litiges dans les contextes sénégalais et ouest-africain.

DROI-MARI-08M3 - Sécurité et sûreté maritimes

Maîtrisez les cadres juridiques et les dispositifs opérationnels qui protègent les navires, les ports et les personnes en mer. Analysez les risques du golfe de Guinée et apprenez à élaborer une réponse juridiquement fondée.

DROI-ENVI-01M3 - Protection de l'environnement marin et responsabilité environnementale

Ce cours analyse les mécanismes juridiques de protection du milieu marin et les régimes de responsabilité applicables aux pollutions, dommages écologiques et atteintes aux ressources marines. Il met l’accent sur le droit sénégalais, le droit international de la mer et les enjeux opérationnels des activités maritimes en Afrique de l’Ouest.

DROI-MARI-09M3 - Contentieux maritime et arbitrage

Maîtrisez les voies de règlement des litiges maritimes, du contentieux devant les juridictions étatiques à l’arbitrage international. À partir de dossiers inspirés des activités portuaires, du transport et de l’assurance en Afrique de l’Ouest, apprenez à construire une stratégie juridique et procédurale.

LANG-ANGL-26M3 - Anglais maritime et des affaires

Maîtrisez l’anglais des contrats, des opérations et des litiges maritimes. Analysez des documents professionnels et défendez une position juridique avec précision dans un contexte international.

DROI-STAG-04M4 - Stage professionnel

Une immersion encadrée au sein d’un acteur du secteur maritime pour mobiliser le droit dans des situations professionnelles réelles. L’étudiant conduit une mission juridique, produit des livrables fiables et défend ses analyses.

DROI-MEMO-04M4 - Mémoire de Master

De la question de recherche à la soutenance, ce cours accompagne la réalisation d’un mémoire de Master en droit des activités maritimes. Les étudiants produisent une recherche juridique rigoureuse, documentée et ancrée dans les enjeux maritimes du Sénégal et de l’Afrique de l’Ouest.