DROI-OBLI-04M1 - Droit des obligations approfondi

Approfondissez le régime des obligations et apprenez à résoudre des litiges complexes en mobilisant le droit sénégalais. Du diagnostic juridique à la rédaction d’une argumentation, entraînez-vous sur des situations civiles et commerciales concrètes.

DROI-CONT-06M1 - Droit des contrats approfondi

Maîtrisez l’analyse des contrats au-delà des principes généraux, à partir du droit sénégalais des obligations et des règles OHADA pertinentes. Le cours développe une pratique juridique rigoureuse, de la négociation à la résolution des litiges.

DROI-RESP-01M1 - Droit de la responsabilité civile approfondi

Approfondissez les mécanismes de la responsabilité civile et maîtrisez leur mise en œuvre dans des situations contentieuses complexes. À partir du COCC sénégalais, vous apprendrez à qualifier les faits, établir le préjudice et construire une argumentation juridique étayée.

DROI-BIEN-03M1 - Droit des biens approfondi

Maîtrisez les régimes des biens et du foncier à un niveau avancé, en articulant droit civil, législation sénégalaise et droit OHADA. Le cours vous prépare à analyser des situations patrimoniales et foncières complexes et à proposer des solutions juridiquement argumentées.

DROI-COMM-02M1 - Droit commercial approfondi

Maîtrisez les mécanismes avancés du droit commercial applicables aux entreprises dans l’espace OHADA. Analysez des situations concrètes et élaborez des solutions juridiques adaptées au contexte sénégalais et ouest-africain.

DROI-AFFA-08M1 - Droit des sociétés approfondi

Maîtrisez le droit des sociétés de l’OHADA au-delà des règles de base : choisissez une forme sociale, sécurisez sa gouvernance et traitez ses opérations complexes. Un cours centré sur les textes, la jurisprudence et les situations d’affaires rencontrées au Sénégal et dans l’espace UEMOA.

DROI-SURT-02M1 - Droit des sûretés

Maîtrisez les sûretés personnelles et réelles qui sécurisent le crédit dans l’espace OHADA. Apprenez à choisir, rédiger et mettre en œuvre une garantie adaptée à une opération juridique ou bancaire.

DROI-BANQ-01M1 - Droit bancaire et des opérations de crédit

Maîtrisez le cadre juridique des banques, des moyens de paiement et du crédit dans l’espace UMOA et OHADA. Apprenez à analyser une opération, sécuriser ses garanties et prévenir les risques de contentieux.

DROI-DIPV-02M1 - Droit international privé

Maîtrisez les règles qui déterminent le juge compétent et le droit applicable lorsqu’une situation privée dépasse les frontières. À partir de cas sénégalais et ouest-africains, apprenez à résoudre les conflits de juridictions et de lois.

DROI-COMP-01M1 - Droit comparé

Comparez les traditions juridiques et leurs méthodes pour mieux comprendre les règles, les institutions et les décisions de justice. Le cours met en perspective le droit sénégalais, les systèmes de common law et le droit uniforme OHADA.

DROI-JURI-02M1 - Institutions juridictionnelles et droit processuel

Comprenez l’organisation des juridictions sénégalaises et maîtrisez les principes qui structurent le procès. À partir de textes et de cas pratiques, apprenez à déterminer la juridiction compétente et à analyser les garanties procédurales.

DROI-RECH-03M1 - Méthodologie de la recherche et du mémoire

Apprenez à transformer une question juridique en projet de recherche rigoureux, documenté et réalisable. Du choix du sujet à la rédaction du mémoire, vous mobiliserez les méthodes adaptées au droit sénégalais et aux espaces juridiques ouest-africains.

DROI-FISC-05M2 - Droit fiscal des affaires

Maîtrisez les principaux impôts qui encadrent la vie des entreprises au Sénégal. Apprenez à sécuriser les choix fiscaux, les déclarations et les opérations courantes à partir de cas pratiques.

DROI-AFFA-10M2 - Droit des entreprises en difficulté

Maîtrisez les mécanismes OHADA de prévention et de traitement des difficultés des entreprises. Apprenez à qualifier une situation, choisir une procédure et défendre les intérêts des créanciers, des salariés et de l’entreprise.

DROI-CONT-08M2 - Contrats d’affaires

Maîtrisez la négociation, la rédaction et l’analyse des contrats d’affaires dans leur environnement sénégalais et OHADA. Des études de cas et ateliers de rédaction vous préparent à sécuriser des opérations commerciales concrètes.

DROI-CONC-01M2 - Droit de la concurrence et de la distribution

Maîtrisez les règles qui encadrent la concurrence et les réseaux de distribution dans l’espace UEMOA et au Sénégal. Apprenez à qualifier les pratiques commerciales et à sécuriser les contrats de distribution.

DROI-COMI-04M2 - Droit du commerce international

Maîtrisez les règles qui encadrent les échanges commerciaux transfrontaliers, de la négociation du contrat à la résolution des litiges. Le cours mobilise les cadres OHADA, africains et multilatéraux à partir de situations concrètes liées aux échanges du Sénégal.

DROI-COMI-03M2 - Arbitrage commercial international

Maîtrisez les règles et les stratégies de l’arbitrage commercial international, de la rédaction de la clause à l’exécution de la sentence. Le cours met l’accent sur le droit OHADA, la CCJA et les litiges transfrontaliers en Afrique de l’Ouest.

DROI-MARI-01M2 - Droit maritime général

Maîtrisez les règles qui encadrent la navigation, les navires et les activités maritimes, du droit international aux enjeux du port de Dakar. Apprenez à résoudre des cas pratiques de droit maritime dans le contexte sénégalais et ouest-africain.

DROI-TRAP-01M2 - Droit des transports

Maîtrisez les règles qui encadrent le transport de personnes et de marchandises, de la formation du contrat à la résolution des litiges. Le cours articule droit sénégalais, instruments internationaux et intégration régionale pour traiter des situations concrètes du secteur ouest-africain.

DROI-ASSU-01M2 - Droit des assurances

Maîtrisez le régime juridique des assurances dans l’espace CIMA et apprenez à résoudre les principales difficultés liées aux contrats, aux sinistres et à leur règlement. Un cours ancré dans les pratiques du marché sénégalais et ouest-africain.

DROI-DIPV-03M2 - Droit international privé des affaires

Maîtrisez les règles qui déterminent le juge compétent et le droit applicable aux opérations commerciales internationales. À partir de situations impliquant des acteurs sénégalais et ouest-africains, apprenez à sécuriser contrats, sociétés et règlements des différends.

DROI-PROC-04M2 - Procédure civile approfondie

Maîtrisez le raisonnement procédural et les actes qui structurent un procès civil, du choix du juge aux voies de recours. Le cours mobilise le droit sénégalais et les règles OHADA applicables au recouvrement et à l’exécution.

DROI-PINT-01M2 - Droit de la propriété intellectuelle

Maîtrisez les règles qui protègent les œuvres, les innovations et les signes distinctifs au Sénégal et dans l’espace OAPI. Apprenez à analyser un dossier, conseiller un titulaire de droits et anticiper les risques de contrefaçon.

DROI-IMUC-11M3 - Droit de l'urbanisme

Maîtrisez les règles qui encadrent l’aménagement urbain et leurs effets sur la propriété, les contrats et les responsabilités. Analysez des situations sénégalaises pour sécuriser des opérations foncières et immobilières complexes.

DROI-IMUC-12M3 - Environnement et urbanisme

Maîtrisez les règles qui encadrent l’aménagement urbain et la protection de l’environnement au Sénégal. Analysez les risques juridiques et construisez des stratégies de conseil et de contentieux adaptées aux acteurs privés.

DROI-IMUC-14M3 - Droit de la construction

Maîtrisez les règles juridiques qui encadrent une opération de construction, du montage contractuel à la réception de l’ouvrage. À partir du droit sénégalais et de cas pratiques, apprenez à prévenir les risques et à traiter les litiges.

DROI-IMUC-15M3 - Droit des marchés de travaux

Maîtrisez le cycle juridique des marchés de travaux, de leur préparation à leur règlement des différends. Le cours articule commande publique sénégalaise, droit privé de la construction et pratiques contractuelles du secteur ouest-africain.

DROI-IMUC-17M3 - Droit immobilier général

Maîtrisez les règles et les pratiques qui encadrent la propriété, l’accès au foncier et les opérations immobilières au Sénégal. De l’audit d’un titre à la prévention du contentieux, le cours relie analyse juridique et sécurisation concrète des transactions.

DROI-IMUC-18M3 - Droit foncier et réglementation domaniale

Maîtrisez les régimes fonciers sénégalais et sécurisez les opérations immobilières dans leurs dimensions privées et domaniales. Le cours associe analyse juridique avancée, étude de dossiers et résolution de litiges fonciers.

DROI-IMUC-20M3 - Fiscalité immobilière

Maîtrisez les règles fiscales qui encadrent la détention, la location, la construction et la transmission des immeubles au Sénégal. À partir de dossiers pratiques, apprenez à sécuriser une opération immobilière et à défendre une analyse juridique argumentée.

DROI-IMUC-21M3 - Contentieux de l'urbanisme et du foncier

Maîtrisez les voies de recours et les stratégies de preuve dans les litiges d’urbanisme et de propriété foncière au Sénégal. Le cours articule droit privé, règles domaniales et contentieux administratif à partir de dossiers inspirés de situations réelles.

DROI-IMUC-23M3 - Montage d'opérations immobilières

Apprenez à sécuriser juridiquement une opération immobilière, de la maîtrise foncière à la livraison. Vous construirez un montage adapté au droit sénégalais et aux exigences du financement et de la promotion immobilière.

DROI-IMUC-24M3 - Contrats immobiliers et copropriété

Maîtrisez les contrats immobiliers et le fonctionnement juridique de la copropriété à partir des textes applicables au Sénégal et dans l’espace OHADA. Apprenez à sécuriser une opération, rédiger ses clauses essentielles et prévenir ou traiter les litiges.

DROI-IMUC-26M3 - Évaluation et expertise immobilière

Maîtrisez les méthodes d’évaluation immobilière et leur articulation avec le droit privé sénégalais. Apprenez à produire une expertise motivée, traçable et exploitable en conseil comme en contentieux.

DROI-IMUC-27M3 - Pratique notariale de l'immobilier

Maîtrisez la sécurisation juridique des opérations immobilières au Sénégal, de l’audit du titre à la signature de l’acte authentique. Un cours de pratique notariale fondé sur des dossiers, des actes et des situations concrètes.

DROI-IMUC-11M4 - Stage professionnel

Mettez en pratique les enseignements du droit privé dans une structure professionnelle et produisez des analyses juridiques fiables, utiles et conformes aux règles déontologiques. Ce stage relie le droit sénégalais, le droit OHADA et les exigences concrètes du monde professionnel.

DROI-IMUC-12M4 - Mémoire de master

De la problématique juridique à la soutenance, ce cours accompagne la réalisation d’un mémoire de master rigoureux en droit privé. Les étudiants mobilisent les sources du droit sénégalais et OHADA pour construire une recherche argumentée, documentée et conforme aux exigences universitaires.