Master Droit notarial et patrimonial

Master en Droit notarial et patrimonial proposée par la Faculté des Sciences Juridiques et Politiques.

Grade

Master

Durée

2 ans (4 semestres)

Crédits

120

Faculté

Sciences Juridiques et Politiques

Mode

Hybride

Master LMD de la Faculté des Sciences Juridiques et Politiques, mention Droit privé, parcours Droit notarial et patrimonial. Le cursus compte 4 semestres et 120 crédits.

Public Cible :
Titulaires d'une licence (180 crédits) en Droit privé ou d'un diplôme équivalent.
Objectifs Pédagogiques :
Former des diplômés maîtrisant les fondements, les méthodes et les outils du domaine « Droit notarial et patrimonial », capables de conduire des projets et des travaux de recherche dans ce domaine.
Compétences Visées :
Compétences couvertes par les unités d'enseignement : Droit civil approfondi, Responsabilité et patrimoine, Droit commercial et sociétés, Crédit et garanties, Droit international privé et comparé, Procédure et méthodes juridiques, Fiscalité et difficultés des entreprises, Contrats, concurrence et distribution.

Liste des cours

DROI-OBLI-04M1 - Droit des obligations approfondi

DROI-CONT-06M1 - Droit des contrats approfondi

DROI-RESP-01M1 - Droit de la responsabilité civile approfondi

DROI-BIEN-03M1 - Droit des biens approfondi

DROI-COMM-02M1 - Droit commercial approfondi

DROI-AFFA-08M1 - Droit des sociétés approfondi

DROI-SURT-02M1 - Droit des sûretés

DROI-BANQ-01M1 - Droit bancaire et des opérations de crédit

DROI-DIPV-02M1 - Droit international privé

DROI-COMP-01M1 - Droit comparé

DROI-JURI-02M1 - Institutions juridictionnelles et droit processuel

DROI-RECH-03M1 - Méthodologie de la recherche et du mémoire

DROI-FISC-05M2 - Droit fiscal des affaires

DROI-AFFA-10M2 - Droit des entreprises en difficulté

DROI-CONT-08M2 - Contrats d’affaires

DROI-CONC-01M2 - Droit de la concurrence et de la distribution

DROI-COMI-04M2 - Droit du commerce international

DROI-COMI-03M2 - Arbitrage commercial international

DROI-MARI-01M2 - Droit maritime général

DROI-TRAP-01M2 - Droit des transports

DROI-ASSU-01M2 - Droit des assurances

DROI-DIPV-03M2 - Droit international privé des affaires

DROI-PROC-04M2 - Procédure civile approfondie

DROI-PINT-01M2 - Droit de la propriété intellectuelle

DROI-MATR-03M3 - Régimes matrimoniaux approfondis

DROI-PATR-03M3 - Droit patrimonial de la famille approfondi

DROI-PATR-04M3 - Droit approfondi des successions

DROI-PATR-05M3 - Libéralités et transmission du patrimoine

DROI-IMMO-01M3 - Droit immobilier approfondi

DROI-FONC-01M3 - Droit foncier et publicité foncière

DROI-NOTA-01M3 - Techniques et pratique notariales

DROI-NOTA-02M3 - Rédaction et authentification des actes

DROI-FISC-11M3 - Fiscalité du patrimoine

DROI-FISC-10M3 - Fiscalité des successions, donations et mutations

DROI-PATR-08M3 - Ingénierie patrimoniale

DROI-AFFA-15M3 - Transmission d'entreprise et organisation patrimoniale

DROI-STAG-06M4 - Stage professionnel

DROI-MEMO-06M4 - Mémoire de Master

Conditions d'Admission

Licence (180 crédits) ou diplôme équivalent dans une discipline compatible.

Débouchés et poursuite des études

Débouchés Professionnels :

Insertion professionnelle dans les métiers du domaine « Droit notarial et patrimonial ». Poursuite d'études en doctorat.

Poursuite d'Études :

Doctorat.

Informations Pratiques

Évaluation
Contrôle continu et examens semestriels.
Mode de Formation
Hybride
Mention & Parcours
Mention : Droit privé · Parcours : Droit notarial et patrimonial

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