Master Droit patrimonial de la famille
Formation spécialisée en gestion juridique et fiscale du patrimoine familial.
Grade
Master
Durée
2 ans (4 semestres)
Crédits
120
Faculté
Sciences Juridiques et Politiques
Mode
Présentiel
Le Master en Droit patrimonial de la famille offre une expertise approfondie en droit civil appliqué aux relations familiales et à la gestion du patrimoine. Il couvre les régimes matrimoniaux, les successions, les libéralités, la fiscalité patrimoniale, ainsi que le droit international privé de la famille. Ce programme allie théorie et pratique grâce à des cours spécialisés, des études de cas, des travaux dirigés et des stages, préparant ainsi les étudiants à intervenir dans des situations complexes de conseil, de rédaction d’actes et de règlement des litiges patrimoniaux.
- Public Cible :
- Titulaires d’une Licence en droit, de préférence en droit privé ou notarial. Étudiants se destinant aux professions notariales, d’avocat en droit de la famille, de conseil patrimonial ou de magistrature. Professionnels du droit souhaitant se spécialiser en matière patrimoniale et familiale.
- Objectifs Pédagogiques :
- Former des juristes spécialisés dans le conseil et la gestion du patrimoine familial. Développer des compétences en rédaction et analyse d’actes patrimoniaux. Préparer aux carrières notariales, d’avocat ou de conseiller patrimonial.
- Compétences Visées :
- Maîtrise des régimes matrimoniaux et successions. Rédaction d’actes juridiques liés au patrimoine familial. Connaissance approfondie de la fiscalité applicable. Aptitude à conseiller et accompagner les familles dans la gestion et la transmission du patrimoine. Compréhension des règles internationales relatives aux familles et successions.
- Spécialisations :
- Fiscalité patrimoniale et internationale. Droit immobilier et successions internationales. Conseil patrimonial stratégique.


Informations Rapides
Liste des cours
DFAM005M1 - Régimes matrimoniaux
Étude des différents régimes matrimoniaux
DPER005M1 - Droit des personnes
Fondements du droit des personnes
DOBL007M1 - Droit des obligations
Règles relatives aux obligations civiles
DFIS007M1 - Droit fiscal des particuliers
Régime fiscal applicable aux particuliers
LANG161M1 - Langue juridique
Terminologie et expression juridique
DSUC004M2 - Droit des successions
Cadre légal des successions
DLIB004M2 - Droit des libéralités
Droit applicable aux libéralités
FISC039M2 - Fiscalité des transmissions
Fiscalité liée aux transmissions patrimoniales
DFAM006M2 - Contentieux familial
Gestion des conflits familiaux
LANG162M2 - Langue vivante
Pratique d’une langue vivante
DFAM007M3 - Liquidation des régimes matrimoniaux
Procédures de liquidation des régimes
DSUC005M3 - Partage successoral
Techniques de partage de succession
DFAM008M3 - Techniques de planification patrimoniale
Optimisation et organisation du patrimoine
DIPV006M3 - Droit international privé de la famille
Aspects internationaux du droit de la famille
LANG163M3 - Langue vivante
Renforcement linguistique
NOTA001M4 - Pratique notariale de la famille
Pratique des actes notariaux dans le cadre familial
SEMI154M4 - Séminaire de droit patrimonial
Recherche et discussion sur les enjeux patrimoniaux
STAG159M4 - Stage ou mémoire
Immersion professionnelle ou recherche
Conditions d'Admission
Débouchés et poursuite des études
Débouchés Professionnels :
Poursuite d'Études :
Informations Pratiques
- Frais de Scolarité
- Consulter les frais d'études
- Calendrier Académique
- Septembre - Mai
- Évaluation
- Contrôle continu (cas pratiques, rédaction d’actes, exposés). Examens semestriels écrits et oraux. Mémoire ou rapport de stage en fin de M2.
- Mode de Formation
- Présentiel
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